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Arrêtés permanents
Arrêté municipal n° 60/2024 publié le 10 juin 2024
portant réglementation du square Le Bretzel
Arrêté municipal n° 62/2023 publié le 6 mars 2023
portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit du 17B rue de Blotzheim
Arrêté municipal n° 63/2023 publié le 6 mars 2023
portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit du 53 rue de la Gare
Arrêté municipal n° 64/2023 publié le 6 mars 2023
portant réglementation permanente du stationnement et de l’arrêt pour l’implantation d’une borne d’arrêt minute au droit de la Place de la République
Arrêté municipal n°181/2022 publié le 23 juin 2022
Portant règlementation de la circulation sur les chemins ruraux de la section 20
Arrêté municipal n° 182/2022 publié le 23 juin 2022
Portant règlementation de la circulation sur les chemins ruraux de la section D
Arrêté municipal n°75/2021 publié le 29 mars 2021
Relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et les nuisances sonores.
Arrêté municipal n°09/2021 publié le 20 janvier 2021
Prescrivant le déneigement des trottoirs par les habitants.
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Arrêtés temporaires
Arrêté municipal n° 174/2024 publié le 12 juillet 2024
portant permission de voirie et de stationnement 14 rue de l’Église
Arrêté municipal n° 173/2024 publié le 12 juillet 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 5 rue Charles Péguy et 10 place de Bascons
Arrêté municipal n° 171/2024 publié le 12 juillet 2024
portant permission de voirie et de stationnement dans la placette quartier des Fleurs
Arrêté municipal n° 170/2024 publié le 3 juillet 2024
portant permission de voirie et de stationnement 11 rue de la Résistance
Arrêté municipal n° 168/2024 publié le 3 juillet 2024
portant réglementation du feu d’artifice dans le cadre de la fête nationale
Arrêté municipal n° 167/2024 publié le 27 juin 2024
portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue Victor Schoelcher
Arrêté n° 166/2024 publié le 27 juin 2024
portant permission de voirie et de stationnement 2A rue Saint Georges
Arrêté n° 164/2024 publié le 27 juin 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du 19 Novembre
Arrêté n° 160/2024 publié le 20 juin 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement parking ancien SECURHIN 5A rue des Vergers
Arrêté n° 159/2024 publié le 20 juin 2024
accordant la suppléance des fonctions de maire à Madame Marie-Rose SCHOLER, 1ère adjointe, du samedi 22 juin 2024 au vendredi 28 juin 2024 inclus
Arrêté n° 155/2024 publié le 20 juin 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École
Arrêté n° 158/2024 publié le 14 juin 2024
portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue Maurice et Katia KRAFFT
Arrêté n° 157/2024 publié le 14 juin 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 32 rue de Huningue
Arrêté n° 154/2024 publié le 10 juin 2024
portant permission de voirie et de stationnement 13 rue de la Gare
Arrêté municipal n° 153/2024 publié le 10 juin 2024
portant réglementation temporaire de l’utilisation des terrains de pétanque n° 1, 2, 3 et 4
Arrêté municipal n° 152/2024 publié le 10 juin 2024
portant opposition au transfert du pouvoir de police de la publicité à Monsieur Jean-Marc DEICHTMANN, Président de Saint Louis Agglomération
Arrêté municipal n° 151/2024 publié le 05 juin 2024
portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue Marie Curie
Arrêté municipal n° 149/2024 publié le 29 mai 2024
portant réglementation du stationnement 21 rue du Printemps
Arrêté municipal n° 148/2024 publié le 29 mai 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement le jour de la Fête Dieu
Arrêté municipal n° 147/2024 publié le 29 mai 2024
portant permission de voirie et de stationnement 32 rue de Huningue
Arrêté municipal n° 146/2024 publié le 23 mai 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 26 rue du Rhin
Arrêté municipal n° 143/2024 publié le 23 mai 2024
portant réglementation temporaire de la circulation dans la rue Marie Curie
Arrêté municipal n° 142/2024 publié le 23 mai 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 06 rue du Général de Gaulle
Arrêté municipal n° 141/2024 publié le 23 mai 2024
portant permission de voirie et de stationnement 06 rue du Général de Gaulle
Arrêté municipal n° 145/2024 publié le 23 mai 2024
prescrivant le numérotage d’un ensemble de 2 collectifs
Arrêté municipal n° 144/2024 publié le 23 mai 2024
prescrivant le numérotage d’un nouveau commerce
Arrêté municipal n° 139/2024 publié le 15 mai 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École pour la Fête de la Musique
Arrêté municipal n° 138/2024 publié le 15 mai 2024
portant permission de voirie et d’autorisation de stationnement 14 place de Bascons
Arrêté municipal n° 135/2024 publié le 15 mai 2024
portant permission de voirie et de stationnement rue de l’École
Télécharger Arrêté municipal n° 134/2024 publié le 15 mai 2024
portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de l’École